1. Objet
2. Identité de la société
3. Accès au site
4. Formation du contrat et commandes
5. Paiement
6. Contrôle anti-fraude
7. Choix des produits
8. Livraison et réception
9. Disponibilité des produits
10. Droit de rétractation
11. Réserve de propriété
12. Garantie
13. Responsabilité
14. Non validité partielle
15. Non renonciation
16. Loi applicable
17. Informatique et libertés
18. Service clientèle et suivi de commande
19. Litige

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur à l’utilisateur qui s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, par la société PHG Développement, des produits proposés sur son site Internet TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de la société PHG Développement emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
L'acheteur préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente.
La société PHG Développement se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.

2. Identité de la Société
PHG Développement
Siège social : 2507 avenue de l’Europe, 69140 Rillieux La Pape
RC : 451 197 107


MAGASIN/RETRAIT DES COMMANDES
45 allée du Mens, 69100 Villeurbanne

La société PHG Développement est le propriétaire du site Internet TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).

3. Accès au Site
L'acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au Site TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).
L'acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunications lors de l'utilisation du site.

4. Formation du contrat et commandes

4.1. Prix
Les prix de vente affinchés des produits en ligne sur le site Internet de TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr), indiqués en Euros (€), sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'acheteur. Le prix et la disponibilité des produits sur le site sont garantis uniquement pour les règlements en ligne par carte bancaire.
Ils ne comprennent pas les frais d'expédition (sauf mention contraire), qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés, suivant le montant de la commande et le lieu de livraiosn. Les frais d'expédition seront annoncés avant l'enregistrement de la commande par l'acheteur.
Les prix affichés le sont en HT, la TVA est incrémentée au moment du paiement, et apparaît séparément sur la commande, au moment du règlement, elle est applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) au sein de son site Internet.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par PHG Développement à tout moment.

4.2. Caractéristiques des produits - Disponibilité
Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site de TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr), des caractéristiques essentielles du (ou des) produit(s) qu'il désire commander.
L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site Internet de TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).
Les offres présentées sont valables dans la limite des stocks disponibles.
PHG Développement se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs.
Les photographies, graphismes, descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur.
Au cas où un fournisseur modifie un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur, ni-même affecter la validité de la vente.

4.3. Commande
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales de Vente.
A partir du moment où l'acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur "Je confirme ma commande", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
L'acheteur peut commander sur Internet : TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr)
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par PHG Développement et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.
TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

5. Paiement du prix
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par PHG Développement au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement : carte bancaire (Solution Banque Populaire Cyber Plus avec système d'authentification 3DSecure - Visa, MasterCard, E-carte bleue, et 3x sans frais, etc.), Paypal, chèque bancaire ou virement. Pour le 3x sans frais, cette solution est disponible de 150 à 1.000€ d'achat : la première mensualité est prélevé immédiatement puis la 2ème et 3ème à 1 mois d'intervalle.
L'acheteur garantit à PHG Développement qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement de la commande.
PHG Développement se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme, partielle ou totale, qui serait due par l'acheteur ou en cas d'incident de paiement.
Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré sont applicables de plein droit aux montants impayés. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
PHG Développement se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur ou du KBis pour une société, pour tout paiement par carte bancaire.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

6. Contrôle anti-fraude
La société PHG Développement, en collaboration avec ses partenaires bancaire contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles, tel que le 3DSecure sur les transactions par cartes bancaires représentent une marque de transparence indéniable sur la qualité des sites de e-commerce et un gage de sécurité supplémentaire pour otus les clients.
Ces contrôles visent à protéger les clients et PHG Développement de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Les justificatifs demandés permettent de certifier que la personne ou la société à qui appartient la carte bancaire est bien la personne qui a passé commande : nous nous assurons donc que vous êtes bien le propriétaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande et que les coordonnées postales transmises sont exactes.

7. Choix des produits
L'acheteur, ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques commercialisés par PHG Développement, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les matériels, configurations et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui.
Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.

8. Livraison et réception

8.1 Règles générales
Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de la commande.
L'acheteur peut, à sa demande expresse en commentaire de sa commande, obtenir l'envoi de la facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison.
En cas de disponibilité partielle des articles, PHG Développement pourra être amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible.
PHG Développement propose à ses clients d'être livrés par Chronopost pour la France Métropolitaine.
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.

8.2 : Caractéristiques du système Chronopost
L'acheteur est livré à l’adresse qu’il a indiqué comme adresse de livraison et signe un bordereau de distribution accusé de réception. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage papier ou informatique, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, à l’endroit indiqué sur l’avis de passage.
L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d’émettre des réserves ou de refuser le colis,
- de signaler ces incidents à PHG Développement.

8.3 Délais
Les délais moyens au départ du dépôt de PHG Développement sont les suivants :

- Chronopost 24h à 48h (ces délais sont communiqués à titre indicatif).

8.4 Problèmes de qualité ou de conformité
En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours à compter de la signature du bordereau de distribution.
Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter :

- les coordonnées de l'acheteur
- les références du produit
- les motifs de la réclamation
- une ou plusieurs photos du motif de la réclamation
- le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l'attribution d'un numéro de retour par le service client de TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr)

A défaut, TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés.
Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à PHG Développement dans son état et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires.
Les frais d'envoi sont à la charge du client sauf dans le cas où le produit repris ou échangé serait défectueux.
Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'acheteur.
Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

9. Disponibilité des produits
En cas d'indisponibilité du produit commandé, TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) informera l'acheteur au plus tôt.
En tout état de cause, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. A défaut pour TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) de faire usage de cette faculté, l'acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les quatorze jours du paiement des sommes qu'il a versées.

10. Droit de Rétractation
Conformément à l'article L 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié le droit est prorogé au prochain jour ouvrable.
Les produits doivent impérativement être retournés à PHG Développement dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat.
De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

11. Réserve de propriété
PH Développement conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur.
L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais et aux risques de l'acheteur.

12. Garantie
Les Conditions Générales de Vente et la durée de la garantie sont disponibles sur demande par mail à TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr). L'acheteur sera réputé les avoir consultées et acceptées.
Au cas ou la notice ne serait pas livrée avec le produit, et sur simple demande du consommateur,TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) fera parvenir la notice en français de préférence ou un lien permettant d'y avoir accès si celle-ci est disponible dans cette langue.
Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable de TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr). A cette fin, l'acheteur prendra contact avec le service après-vente de TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).
Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable deTPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).
Si le produit est reconnu comme défectueux, TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) transmettra à l'acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour parTPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) à l'acheteur. Passé ce délai, l'acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus.
Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) et du numéro de série du produit.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris, ni échangé dans le cadre de la garantie.
Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'acheteur.
Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.
PHG Développement ne saura être tenue responsable des vices cachés et autres défauts des produits. Tout sera mis en œuvre pour que le remplacement du produit soit effectué, dans les meilleurs délais, par le fournisseur.
En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :

- le remplacement des consommables.
- l'utilisation anormale et non conforme des produits.
- les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article.
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé par TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr).
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné

13. Responsabilité
Les produits proposés parTPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) sont conformes à la législation française en vigueur.
TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment de Chronopost et moyens de transport et/ou communications.
TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité de PHG Développement ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.
Le site TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites web. PHG Développement ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites web.

14. Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

15. Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

16. Loi applicable
Les ventes de produits de la société PHG Développement sont soumises à la loi française.

17. Informatique et Libertés
Les informations collectées parTPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par TPLT.fr (Tout-pour-le-transport.fr) et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de PHG Développement.

18. Service clientèle et suivi de commande
Pour toute information l'acheteur peut contacter le service client par email.

19 . Litige
En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes Conditions Générales de Vente, le tribunal compétent sera le Tribunal du lieu où se situe le siège social de PHG Développement.

Note complémentaire : conformément à la législation et soucieux de vous garantir une clairvoyance totale, vous trouverez ci-dessous un lien vous donnant accès à la plate-forme européenne ODR, celle-ci à été crée pour offrir aux consommateurs une procédure extrajudiciaire indépendante en cas de différents découlant de la vente de de biens ou de services.

http://ec.europa.eu/consumers/odr